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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL SOLUTIONS
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TRACLIFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACLIFT
TRACTEL SOLUTIONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1341367
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2016

Présentation de la marque TRACLIFT

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRACLIFT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL SOLUTIONS domicilié(e) 77 rue Jules Guesde,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2304091) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 732 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2304091) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRACLIFT est expirée depuis le 31 janvier 2016.

TRACTEL SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : C CHARLET , Tractel Solutions SAS , TOPAL , DYNABLOCK , ROTABLOCK , SEMS , TRACTEL SOLUTIONS


TRACTEL SOLUTIONS Société par actions simplifiée - 77 rue Jules Guesde,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2304091) - 69230 - France - SIREN 350732939


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2304091) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304091 - Publication au BOPI 2005-12-29

Renouvellement sans limitation n°2058874 - Publication au BOPI 1996-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424531 - Publication au BOPI 2005-12-09

Des appareils de levage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).